Licences

Il existe deux principes de protection pour les outils issus du programme NIP-Q-Upgrade: un copyright absolu (©) et la licence CC BY-NC-SA.

Voici un aperçu de ce qui relève de quelle protection.

Copyright absolu ©

• Fiches d’informations
• Guides pratiques

CC BY-NC-SA

• Affiches
• Présentations PowerPoint pour les foyers
• Check-lists

Les outils protégés par le droit d’auteur ne peuvent être repris par les organisations que tels quels, sans modification.

Les outils sous licence CC BY-NC-SA peuvent être adaptés sous certaines conditions. Ces conditions sont indiquées sur la page suivante: https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr Les directives doivent être impérativement respectées.

Droits d’image

Les droits de l’ensemble des images, graphiques et icônes appartiennent à senesuisse et à ARTISET CURAVIVA. Le copyright s’applique: ils ne peuvent être ni modifiés ni utilisés à d’autres fins.